Déposée le 18 juin 2012 par Commune de MetzTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fêtes de la Mirabelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est Commune de MetzTODO domicilié(e) 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France.
La marque Fêtes de la Mirabelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Metz, Collectivité territoriale - 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France
Mme JEAN Myriam - 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Organisation de concours de beauté ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réception (divertissement) ; organisation de loteries ; académies (éducation) ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; interprétation du langage gestuel ; services de modèles pour artistes ; culture physique ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de concerts ; services d'artistes de spectacles ; représentations théâtrales ; production et représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; divertissement radiophonique ou télévisé ; production de films ; projection de films cinématographiques ; music-hall ; services d'orchestre ; services de composition musicale ; services de loisirs ; organisation de bals ; boîtes de nuit ; location de stades ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de musées (présentation, exposition) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; publication de livres ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.
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