Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fêtes de la Mirabelle
Commune de Metz, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3928456
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
Fêtes de la Mirabelle de Commune de Metz

Présentation de la marque Fêtes de la Mirabelle

Déposée le 18 juin 2012 par Commune de MetzTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fêtes de la Mirabelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est Commune de MetzTODO domicilié(e) 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France.

La marque Fêtes de la Mirabelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fêtes de la Mirabelle est expirée depuis le 18 juin 2022.

Commune de Metz a également déposé les autres marques suivantes : M METZ , Boîte à Musiques , BAM , Figures de Metz


Commune de Metz, Collectivité territoriale - 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France


Mme JEAN Myriam - 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Organisation de concours de beauté ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réception (divertissement) ; organisation de loteries ; académies (éducation) ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; interprétation du langage gestuel ; services de modèles pour artistes ; culture physique ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de concerts ; services d'artistes de spectacles ; représentations théâtrales ; production et représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; divertissement radiophonique ou télévisé ; production de films ; projection de films cinématographiques ; music-hall ; services d'orchestre ; services de composition musicale ; services de loisirs ; organisation de bals ; boîtes de nuit ; location de stades ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de musées (présentation, exposition) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; publication de livres ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.